CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2009

Brèves de Conseil...

mardi 27 janvier 2009 à 12:37, par Cyrano

Le Berry Républicain du samedi 24 janvier consacre deux pleines pages au Conseil Municipal, deux pages subdivisées clairement en nombreuses rubriques concernant les divers dossiers traités. Il faut s’y reporter si on veut savoir ce qui s’est traité. On ne va pas ré-écrire ici ce qui est décrit dans ces deux pages (c’est amusant de comparer avec le pauvre compte-rendu de la Nouvelle République).

L’animation de la ville sous-traitée...

C’est le point 3 : " SEM Territoria. Autorisation de prise de participation dans une société commerciale."

SEM Territoria veut procéder à « la constitution d’une société commerciale destinée à la gestion, l’animation et la promotion d’équipements touristiques, sportifs ou culturels ». Ainsi, la ville de Bourges va participer au capital de cette société pour un montant de 40.000 €.

Il n’y a que Colette Cordat et Jean-Luc Julien qui voteront expressément contre, arguant du fait que la gestion de ces sociétés d’économie mixte n’est jamais très claire – et pourquoi confier à une société la gestion de l’animation de notre ville ?

En route vers un cinquième arobas

Y’a la modification des statuts d’un agent de la ville (point 4), qui se voit ainsi titré "animateur internet de la ville". Irène Félix demande si c’est vraiment un animateur internet pour la ville ? ou pour le blog de monsieur Serge Lepeltier ? Celui-ci, lucide, avouera : « Ho vous savez, mon blog n’est pas très animé... » et ce sera donc bel et bien un animateur internet pour la ville...

Dommage que l’opposition ne profite pas du moment pour réclamer plus de la municipalité pour la mise en ligne des compte-rendus du conseil municipal. J’ai vu qu’une conseillère municipale avait récupéré les débats in-extenso des conseils de... mars et juin 2008. Alors, peut être que fin 2009, y’aura les autres ?

– Vous pouvez le dire ? – Oui ! – Il peut le dire !

La ville va exercer son doit de priorité pour acquérir terrain et immeubles, un lieu anciennement dénommé "Le Bon Pasteur". Irène Félix interroge : « Il me semble que pour exercer un "droit de priorité", une ville doit obligatoirement être porteuse d’un projet d’intérêt général, d’un projet qui ne soit pas une opération immobilière. Qu’en est-il du projet présenté par Bourges pour exercer ce doit de priorité ? »

Madame Fenoll va éclairer magnifiquement notre lanterne : le projet, c’est que « c’est un secteur intéressant pour la ville » [on s’en serait douté... puisque la ville achète...], le projet, «  c’est qu’on va aménager le site... » [on est rassuré : la ville ne débourse pas 1.900.000 € pour laisser en friche !]... donc, on va aménager... comment ? il y aura des logements « pour que ça serve les berruyers en général... ». Madame Fenoll sentant peut-être que l’argumentaire est léger, précise : « des logements, du logement social ». ouf... Mouaih, mouaih... Serge Lepeltier rajoute, comme si il se parlait à lui-même : « Le logement social c’est important pour l’argumentation. » On a compris, on résume l’argumentation du droit de priorité : le projet, c’est que la ville a un projet qui sera bon pour les berruyers... ah ? ça suffit pas ?... attendez.. cherchons... ah ! oui ! et y’aura du logement social, enfin, un peu, beaucoup, on sait pas. Là, comme ça, ça va ?

Le maire (droite) s’inquiète pour la liste d’opposition (gauche)

Colette Cordat vote contre le comité de défense de la ligne Vierzon-Bourges-Saincaize, y compris lorsque Irène Félix proposera Yannick Bedin comme délégué du Conseil Municipal à ce comité. De toute façon, la Colette est contre ce qu’elle estime être un Comité soi-disant de "défense". Monsieur le Maire joue la perfidie : « Vous êtes bien sur la même liste ? Je m’inquiète pour la solidarité de votre liste. »... Cette ironie un peu niaise sera présente tout au long de ce Conseil Municipal. Et il aura Colette Cordat en ligne de mire. Sur un vote, plus tard : «  C’est bon ? Y compris pour madame Cordat ? » Je ne comprends pas que l’opposition ne rabatte pas ce caquet déplacé en ironisant sur les conseillers-municipaux-PLV muets de la majorité (ce qu’avait fait Yannick Bedin, lors du précédent Conseil).

De la culture et du vin bio ?

On s’achemine vers la fin du Conseil Municipal. Philippe Gitton présente les points Culture. On peut remarquer que Thierry Poisle en profite pour se cultiver en feuilletant un petit livre, pendant que monsieur Gitton présente les divers points. On passe le dernier point : le 6e concours des vins de Bourges. Ça interpelle Jean-Luc Julien qui va demander si y’a aussi concours de vins bios... Terminé, On peut remballer son p’tit calepin, le conseil est fini. Non, non.... ah ? non...

Diversion en questions diverses

L’incroyable se produisit, l’inouï, l’impensable : une conseillère municipale de la majorité prend la parole pour questions diverses... Monsieur le maire fait remarquer que hum, normalement, les questions diverses doivent être posées 48 heures avant le conseil, mais bon, il est bon prince...

Madame Viviane Siméon rappelle que « monsieur Bedin, lors du dernier conseil, avait dit que les membres de la majorité ne s’expriment pas beaucoup, ils sont absents. » Alors elle tient à prendre la parole, bref, à faire mentir Yannick. Et elle nous dit.. elle ose donc se lancer, elle nous dit... qu’elle se réjouit que le conseil municipal se soit bien passé et que l’opposition de gauche devrait venir dans les commissions Culture... Là, en écrivant ce compte-rendu j’en suis encore tout ému d’une telle audace. Une audace dont se passeraient bien quelques membres de la majorité du conseil : les mauvaises langues prétendent que certains conseillers de la majorité murmureraient que celle-là [Madame Siméon] ils la refileraient volontiers à la gauche. Y’aurait de quoi s’inquiéter pour la solidarité de la liste de monsieur Lepeltier...

Sans âme... (ni conscience ?)

J’ironise (trop facilement) sur cette intervention. Car elle résumait l’impression laissée par ce Conseil Municipal mensuel : pas de déclarations liminaires brossant l’avenir de Bourges jusque en 2100, ce qui a permis de laisser de la place à l’expression de l’opposition sur les divers points. Un conseil municipal "soft, apaisé" comme le notait le Berry républicain (pas si soft, finalement...). Et heureusement que madame Siméon s’est donnée la permission d’intervenir : elle a permis de conclure sur un peu d’âme – elle a fait ce que le maire n’a fait à aucun moment.

C’est Irène qui a le dernier mot

C’est Irène Félix qui aura le dernier mot de ce conseil. Elle demande de prendre acte de l’intervention de madame Siméon, que ça fasse jurisprudence pour les futures prises de paroles à l’impromptu, en questions diverses. Bien vu, bien joué !

commentaires
Brèves de Conseil... - Maxime Camuzat - 15 février 2009 à 11:29

Pour information,j’ai démandé à Patrick Rivard,son directeur,de vous envoyer les statuts,la liste des administrateurs et les comptes de la SEM TERRITORIA dont j’ai l’honneur d’être le PDG depuis 2004.Ainsi que la note de synthèse expliquant les motivations qui nous ont conduit à créer cette filiale qui se veut un outil au service des petites collectivités du département.Il n’est donc pas question "de retirer quoi que ce soit à la gestion du tourisme par la ville etc":elle est questionnée parce qu’étant actionnaire de la SEM la moindre des choses ,quand une filiale est créée...nota:le Maire de Bourges ,le président de l’agglo,et d’autres élus berruyers étant à son CA,ils étaient donc au courant des études etc....Et je suis à la disposition de ceux qui me semblent disons avoir lu "un peu vite" le rapport.....Maxime Camuzat .Vous savez où me trouver.


#22325
Tout fout le camp ! - Jean-Michel Pinon - 15 février 2009 à  16:17

Ah, je comprends mieux maintenant la collusion socialo-communiste avec la droite UMP de Bourges sur ce sujet.

Ce doit être ça ce que l’on nomm e "l’opposition constructive"...

Quand chacun y trouve son intérêt, tout va bien.

Je ne peux m’empêcher de penser que tout fout le camp !

Quand un maire PCF se retrouve Président Directeur Général d’une Société d’Economie Mixte, qu’il travaille en bonne entente avec une municipalité UMP qui justifie la politique de casse de Nicolas Sarkozy....

Enfin, tout de même : voir le communisme monter une société privée pour sous-traiter des actions qui doivent relever de l’action publique municipale.... et travailler avec un complice du libéralisme sauvage lequel injecte 40.000 euros d’argent public dans cette société privée pour se désengager de son action dans le domaine de l’animation et du tourisme...

Mais non, tout va bien, c’est normal ! Ne crions pas au loup ! faisons de "l’opposition constructive" !

On ne m’enlèvera pas de l’idée que nous sommes dans une gestion municipale totalement bananière où droite et gauche se partagent en bonne entente les parts du gâteau. A droite la ville. A gauche le conseil Général, chacun à sa petite place. De temps en temps deux ou trois polémiques histoire de faire croire au bon peuple que la gauche et la droite sont pas copains.... BEARK !!!!

Les affaires sont les affaires !

#22327 | Répond au message #22325
Tout fout le camp ! - Maxime Camuzat - 15 février 2009 à  17:38

Bigre,bigre....Appeler une SEM,société d’économie mixte,dirigée par des élus issus du suffrage universel,élus qui dans notre cas se réclament un peu des valeurs de la gauche,je cite "une société privée pour" etc...,et me voir ainsi "complice du libéralisme sauvage" etc... est plus qu’étonnant..Pour ne prendre qu’un seul exemple,demandez donc aux potiers de La Borne s’ils ont cette vision du travail qu’elle effectue lors de la réalisation du nouveau Centre,attendu depuis si longtemps.Il y a vraiment besoin d’explication .A votre disposition pour en parler vraiment.Notamment sur ce qu’on appelle alors "le gàteau":car ceux qui me connaissent savent que je n’en mange pas depuis longtemps.....Nota:vraiment,celà veut dire de vive voix,pour moi.J’en resterai donc là pour cet "échange".Et à bientôt,j’espère.

#22328 | Répond au message #22327
Tout fout le camp ! - 16 février 2009 à  08:06

Notamment sur ce qu’on appelle alors "le gàteau":car ceux qui me connaissent savent que je n’en mange pas depuis longtemps...

Ben voyons :
 Maire St Germain du Puy : 2000 €
 Vice-Président du Conseil Général du Cher : 2000 €
 Membre de la commission permanente du Conseil Général du Cher : 1600 €
 Vice-Président de la Communauté d’Agglomération de Bourges : 2500 €

On arrive donc pour Maxime Camuzat à la modique somme de 8000 euro par mois, soit 5 fois plus que le salaire median (1500 euro). Décidemment, les élus n’ont plus aucune notion des réalités, et Maxime Camuzat applique à la lettre cette citation de Charles Peguy : "L’idéal c’est quand on peut mourir pour ses idées. La politique c’est quand on peut en vivre"

#22329 | Répond au message #22328
Tout fout le camp ! - 16 février 2009 à  10:05

Non seulement en vivre, mais en faire carriere :

Maire depuis plus de 30 ans et conseiller general depuis plus de 20 ans ! Le renouvellement est en marche à St germain...

#22331 | Répond au message #22329
Tout fout le camp ! - Maxime Camuzat - 16 février 2009 à  10:39

Désolé,encore une fois:vous avez tout faux,encore.1)vous devriez tout d’abord regardez le montant des indemnités nettes, et non brutes.2)je suis de ceux qui font retenir sur ces indemnités l’impôt "à la source".3)enfin,je suis aussi de ceux qui en reverse également une partie au parti-sans jeu de mot-qui représente ma sensibilité politique.Avec une précision:j’ai toujours dit que,compte tenu des différentes responsabilités qui découlaient de ses mandats,et mesurez bien cette phrase,de ne pas être disons "tenté" de répondre aux "invitations" régulières et"amicales" du monde qu’ils me font côtoyer..,j’en conserverais une partie ,comme un cadre dans une entreprise.Au fait,dans mes indemnités vous n’avez pas cité celle de PDG de la SEM TERRITORIA ?Pourtant,cela me vaut quelques responsabilités personnelles quand je signe,par exemple, les marchés de réalisation du lycée agricole ,au Subdray.Je vous la donne:zéro.Ni "jetons de présence",ni etc...:zéro.

#22334 | Répond au message #22329
Tout fout le camp ! - 16 février 2009 à  13:31

Je ne vois pas en quoi j’ai tout faux puisque :
1) Je n’ai jamais dit qu’il s’agissait d’indemnités nettes
2) Comme tout le monde vous payez des impots

Vous ne démentissez donc pas toucher environ 8000 euro brut par mois de deniers publics, ce qui dans le contexte de crise actuelle doit en faire rêver plus d’un. Maintenant, que vous donniez une part de cet argent à un parti (dons qui bénéficient de déductions fiscales), ça vous regarde, c’est du domaine privé.

Je n’ai en effet pas parlé des défraiement de la SEM TERRITORIA, pour la bonne et simple raison que ca n’est publié nulle part. On est donc obligé de vous croire. Je n’ai pas pu non plus estimer les frais de bouche de déplacement

#22336 | Répond au message #22334
Tout fout le camp ! - Jean-Michel Pinon - 16 février 2009 à  15:38

Comment peut-on faire bien son travail lorsque l’on culmul autant de casquettes que le maire de Bourges par exemple ? C’est valable pour tous les élus qui ont des responsabilités électorales diverses, qui sont président de ceci, directeur de cela...

Il ne faudrait pas que ce débat se focalise sur la personne de Maxime Camuzat qui n’est sans doute pas la plus mauvaise personnalité politique du Cher. Mais on voit bien qu’il y a une réelle incompréhension entre la "France d’en bas" et ces gens là qui ne se rendent même pas compte qu’ils sont ultra privilégiés.

Attention aussi au HS : le sujet ce n’est pas l’enrichissement d’une personnalité politique mais le caractère choquant qu’il y a à créer une entreprise privée pour s’occuper de choses qui relèvent simplement de la gestion municipale. A trop déléguer ou externaliser, on en arrive à des choses aberrantes : quand le maire de Bourges répond à Y Bedin qu’il n’est pas dans le rôle du maire de s’occuper des conditions de travail lamentables des ramasseurs de poubelles de la société Véolia qu’il paye pourtant grassement avec des millions d’argent public, par exemple.

#22339 | Répond au message #22336
Brèves de Conseil... - 17 février 2009 à  07:45

la SEM TERRITORIA dont j’ai l’honneur d’être le PDG

C’est ca, le communisme nouveau : etre honoré d’etre PDG. Il fut un temps ou on s’honorait d’etre prolétaire...

#22345 | Répond au message #22325
Brèves de Conseil... - Maxime Camuzat - 18 février 2009 à  07:33

Enfin,un peu d’humour sur un sujet sérieux.Cela fait du bien.Mais ,au fait,justement,peut être que PDG,cela veut peut être dire "Prolétaire Délégué à la Gestion".Ou encore,j’ai cru comprendre,"Partageux Du Gâteau".....Bon.Cette fois,on a tout dit,me semble-t-il.Comprenez,que,pour ma part,j’en resterai là.Merci,et salut à vous !

#22351 | Répond au message #22345
L’animation de la ville sous-traitée... - Jean-Michel Pinon - 27 janvier 2009 à 12:47

L’animation de la ville sous-traitée.. sur ce point en particulier, on voit bien les aberrations de la majorité municipales et surtout la méfiances qui n’est plus à établir, à l’égard des associations.

40.000 euros, pour une société qui n’existe même pas encore, qui a tout à prouver ! Et on lui fait un chèque bien gentiment ! Dans le même temps, les élus font leur mine de pauvre chien abattus pour dire qu’il n’y a pas d’argent dans les caisses pour aider des associations qui réclament des miettes ! Ensuite, on les emmerde toute l’année pour demander des bilan pour savoir comment a été utilisée la méga subvention de 200 euros (deux-cent euros) accordée si généreusement et si exceptionnellement ! Et on s’entend dire de la part de certains élus qu’il faut "en finir avec l’artisanat associatif" ! Bah c’est sur qu’avec 40.000 euros, on peut en finir avec "l’artisanat associatif !"

je suis par ailleurs effaré de constater que la gauche (à part colette cordat et le mec qu’est plus à gauche que la gauche), n’ait pas voté clairement contre cette participation au capital privé d’une entreprise montée de toute pièce où l’on se doute qu’elle sera gérée par de gentils amis de la municipalité. Cela ne fait que prouver une fois de plus que l’opposition municipale de gauche actuelle ne méritait décidément pas de remporter ces élections municipales.


#22246
L’animation de la ville sous-traitée... - 28 janvier 2009 à  09:26

« Cela ne fait que prouver une fois de plus que l’opposition municipale de gauche actuelle ne méritait décidément pas de remporter ces élections municipales. »

Et que finalement le groupe du mec qu’est plus à gauche que la gauche avait bien raison de présenter sa liste et permet effectivement un renforcement de la gauche au conseil municipal...

#22253 | Répond au message #22246
L’animation de la ville sous-traitée... - Cyrano - 28 janvier 2009 à  16:49

La liste de la vraie gauche renforçant la fausse gauche au conseil municipal. C’est déprimant... Z’en avez pas marre de la langue de bois ? Z’en avez pas marre de je-tire-la-couverture-à-moi ? Tout ce que vous avez retenu de ce dernier conseil municipal, monsieur.. euh, qui ? monsieur, madame ?... vous donc qui écrivez, sans signer, cette remarque, vous ne retenez du dernier conseil municipal qu’un auto-satifecit de la liste A Gauche, Bourges !

Allons-y de quelques brèves supplémentaires...

18 . Vente partie parcelle IL n° 250 sise 2 allée René Ménard. Vente Ville/PAILLARD : Un particulier souhaite acquérir une parcelle de la ville de 55m2, encastrée dans un endroit qui ne peut servir en rien la ville. Ce serait même un peu sot de s’accrocher sans raison à un bout de terrain de 10 mètres par 5 mètres, rien que pour emmerder le riverain, alors que la ville va acquérir les 6.000 m2 de l’ex Bon Pasteur. Vous croyez que c’est renforcer la gauche au conseil municipal que voter contre ça ? Jean-Luc Julien a été le seul à voter contre, car on ne doit pas brader le bien public. Ça fait un peu rire, ça.

28 . Enseignement du 1er et second degré. Subventions 2009. Il est demandé au conseil municipal de voter une subvention de 24.000 € pour la Caisse des Ecoles. Pour renforcer la gauche au conseil municipal, monsieur Julien ne trouve rien de mieux que de s’apprêter d’abord à voter contre, car il ne sait pas ce qu’est la Caisse des Ecoles. C’est le Maire qui prendra le temps de lui expliquer. Ça fait bien, j’vous jure, pour le leader de la gauche plus vraie que la gauche, de se retrouver piteusement, comme un gamin, à écouter les explications de Serge Lepeltier. Ça renforce la gauche ?

35 . Promotion Touristique de la Ville. 6e Concours des Vins de Bourges. Subvention 2009. Je l’ai déjà mentionné : Jean-Luc Julien, pour renforcer la gauche, demande : « Et les concours de vins bios ? » Pour renforcer la gauche, il aurait pu simplement dire non à cette subvention (pas ruineuse : 3.000€) au Bureau Interprofessionnel des Vins du Centre. Après tout, les vignerons vont venir faire leur pub, se donner la possibilité de réaliser des ventes – et ce n’est pas une profession sinistrée. Non, la question de Jean-Luc Julien était autre.

Où sont donc les interventions marquantes de celui qui renforce la gauche dans ce conseil municipal ? et aussi depuis le début du conseil municipal renouvelé, l’année dernière ? Y’a pas. Pourtant, l’équipe de la vraie gauche étaient quatre à être assis derrière Jean-Luc Julien. Pour faire quoi ? En tant que chef de son propre groupe, Jean-Luc pourrait choisir des points de l’ordre du jour, les préparer avec son équipe de bras cassés, et faire des interventions qui poussent l’équipe municipale un peu dans les cordes (comme Irène Félix avec l’augmentation de la taxe ordures ménagères, sur les projets de la mairie usant du droit de priorité ; Yannick Bedin et son histoire de rippeurs, Colette Cordat et la ligne SNCF).

Je n’irai pas jusqu’à dire (enfin, oui, non...) que « l’opposition municipale de gauche actuelle ne méritait décidément pas de remporter ces élections municipales. », même si on pourrait réclamer plus de vigueur, moins d’opposition constructive (j’avais écris "opposinaction municipale" sur le sujet des caméras, c’est pas plus gentil que la formule de Jean-Michel Pinon). Mais je trouve pitoyable que A Gauche Bourges se faire mousser l’égo sans pouvoir avancer une seule raison. En fait, ça ressemble aux autres groupes, partis, tutti quanti, qui ont toujours raison. C’est déprimant. Et je ne crois pas que ça renforce Jean-Luc Julien – c’est déjà assez chiant de se coltiner la préparation d’un conseil municipal, si en plus faut qu’il se coltiner les interventions intempestives des groupies de sa liste qui ne semblent avoir rien appris depuis quelques mois.

#22258 | Répond au message #22253
L’animation de la ville sous-traitée... - 29 janvier 2009 à  16:19

ce n’était qu’une une boutade, face à ça "le mec qu’est plus à gauche que la gauche" ... et ça "l’opposition municipale de gauche actuelle ne méritait décidément pas de remporter ces élections municipales" voilà rien de plus. mais apparemment le second degré n’est pas à la portée de tous ... vous feriez mieux de garder votre véhémence vis-à-vis de ceux qui nous font pleurer depuis de trop nombreuses années... et qui continuent de se croire à gauche. Vous n’avez donc rien appris depuis quelques années ?
Vous irez aussi expliquer, vous qui avez tout compris et qui en donnez des leçons, l’expression "chef de son propre groupe" à propos de Jean-Luc Julien ... lol !

#22260 | Répond au message #22258
L’animation de la ville sous-traitée... - Cyrano - 30 janvier 2009 à  08:55

Faut-il encore que le second degré ne ressemble pas à du premier degré. J’ai rencontré trois ou quatre personnes ayant lu votre commentaire : aucune n’y a vu du second degré. Faut pas s’en vouloir : avec l’écrit il manque parfois le ton de voix qui pourrait renseigner sur l’intention d’une expression – du coup, la boutade peut monter au nez. Mais alors puisque votre formulation, c’était pour de rire, vous n’êtes pas touché par ma réponse, je suppose – et ça a permis de rajouter quelques brèves. Dont acte. Et quel serait donc exactement votre opinion à vous, exprimée simplement, au premier degré ?

#22261 | Répond au message #22260
L’animation de la ville sous-traitée... - 3 février 2009 à  12:11

« Et quel serait donc exactement votre opinion à vous, exprimée simplement, au premier degré ? »

je trouve tout cela bien ridicule ...

#22283 | Répond au message #22261
L’animation de la ville sous-traitée... - Maxime Camuzat - 16 février 2009 à  10:56

Mais revenons aux chiffres.Vous avez dit 8000 ?En réalité ,Bourges+ ,2160 ;Mairie(nette),1680:et CG ,875, après retenue à la source sur les trois ;enfin, reversement au PCF,2200.Calculez:env 2500.pas 8000.Vous pouvez vérifier.ET à votre disposition pour parler de la SEM...ou du reste.

#22335 | Répond au message #22246
Indemnités élus - 16 février 2009 à  14:09
#22337 | Répond au message #22335
L’animation de la ville sous-traitée... - 16 février 2009 à  21:25

bien vu max, certains ne se rendent pas compte et tire sur tout
ils préferent s’extasier devant des footballeurs à 50000 euros mois mini et qui n’ont rien à foutre des autres

#22343 | Répond au message #22335
L’animation de la ville sous-traitée... - Jean-Michel Pinon - 16 février 2009 à  21:39

Il y a des élus qui ne se rendent pas compte qu’ils ne font plus partie du peuple.

#22344 | Répond au message #22343
L’animation de la ville sous-traitée... - Patrick RIVARD - 17 février 2009 à  20:43

Pour clarifier... ci dessous une petite note de presentation de cette structure de gestion qui n’envisage pas d’assurer l’animation de la ville et encore moins de lui demander de l’argent.

CREATION D’UNE FILIALE DE LA SEM TERRITORIA POUR LA GESTION ET L’ANIMATION DE SITES TOURISTIQUES, SPORTIFS OU CULTURELS

La SEM TERRITORIA est née de la fusion de la SEM 18 et de la SEMARB en 2004, ces deux structures possédaient dans leurs portefeuilles d’affaires des activités liées à l’aménagement, la construction et la gestion d’équipements publics.

A partir de cette fusion, un travail important a été mené pour organiser les moyens de production, se repositionner en qualité de prestataire, mais aussi de partenaires des collectivités pour apporter un appui technique, juridique, administratif et financier dans la conduite des projets d’aménagement et de construction.

Aujourd’hui, la SEM TERRITORIA a retrouvé sa place d’outil de développement au service des collectivités. Son carnet de commande est reconstitué, sa santé financière est retrouvée et ses perspectives sont bonnes.

Durant ces dernières années consacrées au développement des activités de construction et d’aménagement, le périmètre des activités de gestion a été modifié, (fermeture des abattoirs, création du CCR de Noirlac) mais la SEM continue d’exploiter, dans le cadre de délégations de service public, le pôle du ciel et des étoiles à Nançay et l’hébergement de la base de loisirs de Goule.

Si les activités de construction et d’aménagement sont complémentaires et demandent des compétences croisées, les activités de gestion d’équipements touristes ne répondent pas aux mêmes besoins et aux mêmes rythmes de fonctionnement. Il apparait donc aujourd’hui nécessaire de mieux individualiser les métiers de la SEM.

Il a donc été décidé de créer une structure spécialement dédiée aux activités de gestion. L’objectif est de reprendre les contrats en cours, mais aussi, grâce au savoir faire acquis de se positionner sur des réponses aux délégations de services publics ou prestations lancées par les collectivités (après appel d’offres) pour gérer et animer leurs équipements touristiques, culturels ou sportifs.

Le département du Cher souffre d’un carence d’opérateur en la matière, les collectivités qui ne souhaitent pas ( ou qui n’ont pas les moyens humains ou materiels) gérer un équipement en régie ont peu d’offre de prestataire en capacité d’assurer une vraie alternative.

Les SEM sont des outils parfaitement adaptés à la gestion. C’est dans ce domaine que l’on enregistre le plus grand nombre de création, que ce soit pour des grands équipements comme des remontées mécaniques, des ports de plaisance ou des palais des congrès ou bien pour des équipements plus modestes comme des centres de conférences, des villages vacances ou des châteaux. Dans ces derniers cas, il s’agit souvent de sociétés de multi-activités permettant une mutualisation des coûts de gestion.

La création d’une SEM, au regard de la constitution de son actionnariat peut demander un certain temps de négociation et de mise au point. C’est pour être réactif que le conseil d’administration de la SEM TERRITORIA a proposé la création d’une filiale à 100%.

Pour garder la maitrise des actions et garantir la volonté de défense des intérêts des collectivités car c’est elles qui sont majoritaires au conseil d’administration, la présidence de la nouvelle structure sera assurée par la SEM TERRITORIA, personne morale, de sorte que les décisions soient prises par le conseil d’administration de la SEM TERRITORIA.

Cette nouvelle structure ne concurrence pas les structures existantes chargées de développement ou d’animation ou de promotion des secteurs du tourisme, du sport ou de la culture.

Elle a pour vocation d’aider une collectivité ou un propriétaire privé à gérer et animer son équipement : gestion des personnels, accueil, visites, maintenance, prise en charge des aspects techniques, de l’animation, de la communication, des besoins matériels, gestion comptable, financière et administrative, etc.

C’est un acteur complémentaire qui vient combler une carence sur le territoire et répondre à une attente.

Contrairement à certaines idées reçues, les SEM sont des sociétés très encadrées. Elles sont soumises aux règles des sociétés anonymes et donc à un rapport d’un commissaire aux comptes, mais, la présence de collectivités dans leurs actionnariats soumet leurs actes et leur gestion au contrôle de l’état et de la chambre régionale des comptes. Peu de structure doivent se soumettre à ce double contrôle !

C’est dans cet esprit de contrôle et de transparence des décisions des actionnaires, que le législateur a prévu que les collectivités autorisent spécialement leurs représentants au conseil d’administration à procéder à la création d’une société commerciale (objet de cette délibération du conseil municipal de Bourges).

Les principales caractéristiques de cette nouvelle structure sont les suivantes :

La forme juridique : la filiale créée par la SEM TERRITORIA sera une SASU, (Société par Actionnariat Simplifié avec un actionnaire Unique).

L’actionnaire unique : la SEM TERRITORIA

Le capital : 40 000 € entièrement versé par la SEM TERRITORIA et non par les actionnaires.

L’objet social : Gestion d’équipements touristiques, sportifs ou culturels. Promotion, animation et développement des sites confiés en gestion et développement des activités sur le territoire. La société pourra être titulaire de DSP, effectuer des prestations de services, prendre en gestion sous forme de mandat ou de contrat de gestion ou de location d’équipements définies ci-dessus, confiés par des tiers.

La gouvernance.

Présidence : assurée par la SEM TERRITORIA en tant que personne morale, représentée par son directeur.

Comité consultatif : composé de 6 représentants, il aura pour fonction de conseiller la présidence et de l’éclairer dans ses prises de décisions. Il pourra comporter des élus et des membres de la société civile reconnus pour leurs compétences dans les secteurs d’activités.

Patrick RIVARD
Directeur de la SEM TERRITORIA

#22349 | Répond au message #22246
L’animation de la ville sous-traitée... - 18 février 2009 à  08:20
#22352 | Répond au message #22349
L’animation de la ville sous-traitée... - Cyrano - 20 février 2009 à  13:18

A tort ou à raison, Colette Cordat et Jean-Luc Julien ont voté contre la participation de la ville, pour 40.000 €, à une société commerciale : pour nos deux larrons, la gestion de ces sociétés d’économie mixte ne serait pas très claire – et pourquoi déléguer à une société commerciale la gestion de l’animation de la ville ?

Certes, l’affaire est peut-être très claire, sans coup fourré. Maxime Camusat n’a pas la réputation d’être un corrompu (ça se saurait depuis le temps !), mais je crois que Maxime et monsieur Patrick Rivard peuvent très bien comprendre une méfiance latente vis-à-vis de ce genre d’affaires qui traîne dans son sillage des casseroles de corruption, prise illégale d’intérêt, marchés attribués aux copains, trafic d’influence. Je lis dans la présentation d’un livre intitulé "Au cœur de la corruption", de Brigitte Henri que « Ce livre passe en revue les différentes sortes de corruption, qui sont toutes le fruit de l’économie mixte et de la politisation de la vie économique. » et « Le développement des sociétés d’économie mixte, des sociétés de renégociation des dettes des collectivités locales, des intermédiaires en tout genre ont entraîné une recrudescence de la corruption sous la forme de la prise illégale d’intérêts, du trafic d’influence et du favoritisme. »

Le premier réflexe de Jean-Luc Julien et Colette Cordat est peut-être inapproprié pour la situation qui nous intéresse (la SEM Territoria créant une société commerciale) mais leur méfiance ne repose pas, malgré tout, que sur du sable.

#22360 | Répond au message #22352
L’animation de la ville sous-traitée... - Cyrano - 20 février 2009 à  13:23

On ne sait plus qui parle pour qui.

La société Territoria s’occupe du quartier avenue du maréchal Juin (vers la route de Saint-Michel, face au CREPS). On trouve la présentation de cette action ici : http://www.zac-marechal-juin.fr/index.php

C’est peut-être très bien ce qui est fait dans ce quartier (ou pas bien, je ne sais pas). Mais je lis la présentation de cette réalisation, rédigée par la SEM Territoria elle-même :

Titre général de la présentation de la réalisation : « Bourges se renouvelle ! » avec un «  ! » enthousiaste. Et plus loin, on trouve cette affirmation : « L’aménagement du quartier traduit une volonté importante de la ville de Bourges de privilégier la qualité des espaces publics tout en proposant des prix de cession attractifs pour tous. » Notre maire n’a même plus à faire sa publicité, Territoria s’en occupe et écrit donc que il y a une volonté importante de la ville de Bourges à patati-patata...

Il y a un mélange des genres qui gêne quelque peu. Et même si je serais moins catégorique que Jean-Michel Pinon, dans son message du 15 février 2009 à 16:17, même si... il faut bien avouer que cette confusion des genres peut justifier une confusion des sentiments vis-à-vis de ce genre d’institutions. En lisant que Territoria fait la pub pour la gestion de Lepeltier, pour son renouvellement urbain, je ne suis pas loin de partager les interrogations de Jean-Michel Pinon, – du moins je comprends que spontanément ces interrogations puissent surgir : « Ce doit être ça ce que l’on nomme "l’opposition constructive"... Quand chacun y trouve son intérêt, tout va bien. [...] Quand un maire PCF se retrouve Président Directeur Général d’une Société d’Economie Mixte, qu’il travaille en bonne entente avec une municipalité UMP [...] De temps en temps deux ou trois polémiques histoire de faire croire au bon peuple que la gauche et la droite sont pas copains. »

#22361 | Répond au message #22360
L’animation de la ville sous-traitée... - 20 février 2009 à  15:40

« A tort ou à raison, Colette Cordat et Jean-Luc Julien ont voté contre la participation de la ville, pour 40.000 € »

Bien sûr qu’ils ont eu raison ! La multiplication de ces organismes parapublics n’a qu’un objet, mettre le plus d’obstacles possibles entre les décisions des élus et le controle de citoyens. Le récent scandale du syndicat d’electricite du cher en est la derniere manifestation. Mais pour un scandale découvert, combien ne le seront jamais ? En se retranchant derriere un langage technocratique et obscur, la tirade de Patrick RIVARD est un modele du genre, on tente de justifier l’injustifiable. Déjà que les SEM sont réputées propices aux scandales*, il s’agit dans l’operation dont on parle de faire une filiale encore plus obscure pour s’occuper... dont on ne sait quoi, tellement l’objet est vague. Non, l’objectif, le vrai, c’est d’éloigner encore plus du citoyen la gestion du bien public.

* Faites "scandale societe d’economie mixte" dans Google pour voir ...

#22363 | Répond au message #22360
L’animation de la ville sous-traitée... - Ernest duchâteau - 21 février 2009 à  22:32

Voici donc un procès en sorcellerie contre toutes les SEM en général et Territoria en particulier, au prétexte qu’il y aurait des SEM qui se comporteraient mal ! C’est un peu comme un délit de sale gueule. Les gauchistes sont toujours à donner des leçons à la terre entière. C’est d’autant plus facile pour eux qu’ils ont toujours refusé de gérer quoi que ce soit. A part peut-être le fameux "Hardy" qui fut le mentor d’Arlette Laguiller et leader caché de Lutte Ouvrière pendant quarante ans, alors qu’il était en réalité... chef d’entreprise !

#22366 | Répond au message #22363
L’animation de la ville sous-traitée... - Cyrano - 22 février 2009 à  19:20

 ?!?!... Euh.. bin... euh... Vous parlez de quoi, Ernest duchâteau ?... Quel rapport entre des préjugés compréhensibles sur les Sociétés d’Economie Mixte (et préjugés peut-être erronés pour la SEM Territoria) et Hardy, un des dirigeants de Lutte Ouvrière ?...

#22368 | Répond au message #22366
L’animation de la ville sous-traitée... - 22 février 2009 à  20:24

Ca doit etre un militant communiste un peu perdu. Un fois il vous traite d’extreme gauchiste, une autre fois de poujadiste, il sait pas trop. En tout cas, faut pas dire du mal du PC

#22369 | Répond au message #22368